Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Chambre d'agriculture de la Haute-Garonne
/
Terres d'Agri
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Terres d'Agri
Chambre d'agriculture de la Haute-Garonne

Numéro de dépôt :
4628144
Date de dépôt :
27/02/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/02/2030
Terres d\'Agri de Chambre d\'agriculture de la Haute-Garonne

Présentation de la marque Terres d'Agri

Déposée par voie électronique le 27 février 2020 par Chambre d'agriculture de la Haute-Garonne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Terres d'Agri » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-12 du 20 mars 2020.

Le déposant est Chambre d'agriculture de la Haute-Garonne domicilié(e) 32 RUE DE LISIEUX - 31026 - TOULOUSE CEDEX 3 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Chambre d'agriculture de la Haute-Garonne, Monsieur Charles TAPIE domicilié(e) 32 RUE DE LISIEUX - 31026 - TOULOUSE CEDEX 3 - France.

La marque Terres d'Agri a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4628144.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 38 39 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Terres d'Agri arrivera à expiration en date du 27 février 2030.

Chambre d'agriculture de la Haute-Garonne a également déposé les autres marques suivantes : TERRES D'AGRI


Chambre d'agriculture de la Haute-Garonne - 32 RUE DE LISIEUX - 31026 - TOULOUSE CEDEX 3 - France


Chambre d'agriculture de la Haute-Garonne, Monsieur Charles TAPIE - 32 RUE DE LISIEUX - 31026 - TOULOUSE CEDEX 3 - France


Publication - Publication le 20 mars 2020 au BOPI 2020-12

Enregistrement sans modification - Publication le 16 oct. 2020 au BOPI 2020-42

Produits de l'imprimerie ; journaux ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;

Télécommunications ;

Transport ; distribution de journaux ;

Divertissement ; informations en matière de divertissement ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.